Trouvez ci-dessous une liste non exhaustive des objets et services expressément prohibés. Annonce Avenue se réserve le droit, sans avoir à donner de raison, de retirer toute annonce qui pourrait ne pas être conforme à l’esprit de ce site. Vous restez l’unique responsable pour toute poursuite émanant d’Annonce Avenue ou des tiers en cas de non respect du présent Règlement. 
Objets ou services dont la vente ou la fourniture est interdite
- Drogues et objets s’y rapportant
- Tabac & autres Substances dangereuses et illicites
- Documents officiels délivrés par l’Administration
- Matériels destinés à l'ouverture des serrures
- Organes et produits du corps humain
- Médicaments et accessoires médicaux
- Films et objets à caractère pornographique ou Pédo-Pornographique
- Prostitution & toute annonce Réservée aux adultes
- Insignes et uniformes officiels
- Fausses monnaies et faux timbres
- Jeux de hasard, chaînes d’argent, Pyramides financières, Billet de loterie
Les pratiques prohibées car portant atteinte aux droits des tiers :
- Usage de marques non autorisés
- Piratage de produits protégés
Les pratiques portant atteinte aux droits des personnes et au respect de la vie privée sont prohibées & passibles de poursuites judiciaires de notre part et/ou des tiers.
- Contenus & Comportements diffamatoires, profanes, haineux, abusifs, pornographiques, obscènes discriminatoires et violents
- Message d’incitation à la haine raciale
- Incitation à l’émeute, au meurtre à la violence ou toute conduite criminelle
- La diffusion de message contenant les informations personnelles d'un individu ne souhaitant pas les rendre publiques.
- La diffusion de toute annonce contrevenant à nos Conditions d'Utilisation ou à notre règlement sur le respect de la vie privée.
Autres catégories d’annonces (potentiellement contrevenant)
- Fouilles, Fossiles, minéraux
- Instruments médicaux d'occasion
La liste ci-dessus ne doit en aucun cas être considérée comme complète, exhaustive ou limitative. Annonce Avenue se réserve donc le droit de retirer du site toute annonce qui serait contraire à la loi, à l'ordre public, ou plus généralement aux principes et valeurs du site Annonce Avenue.com et cela sans avoir à donner de raison. |
